L’ordre des architectes (www.architectes.org) a créé
plusieurs rubriques vous expliquant le rôle de l’architecte.
Quel est le rôle d’un architecte ?
Quelles garanties vous offre l’architecte ?
Quand doit on faire appel à un architecte ?
Combien coûte un architecte ?
Un architecte, pourquoi ?
Vous, votre maison et l’architecte
Maison individuelle, le guide des relations contractuelles
Les contrats types de l’ordre des architectes
travaux neufs et travaux sur existants
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Nous vous rappelons que les plans, croquis et ouvrages
conçus par l’architecte, qu’ils aient fait ou non l’objet d’un contrat de
maîtrise d’œuvre, sont ainsi protégés du seul fait de leur création. Le droit
de propriété intellectuelle de l’architecte sur son œuvre trouve son fondement
dans les articles L 111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.